MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : querrou-chauffagiste.fr Ces infos ci-jointe :

1. Bulletin légales :

Le site internet querrou-chauffagiste.fr est la propriété absolue de SARL QUERROU JEREMY, qui le propose.

SARL QUERROU JEREMY – N° Tel : 0624753077

45 RUE DE KERGOHANNE 56400 PLUNERET
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 90884044000014

Numéro de TVA : FR33908840440
Mail : jeremyquerrou@hotmail.fr

Le Développeur du site web est : DESIRE Alexandre
Décideur de la publication : QUERROU Jeremy
Comment contacter le Directeur de publication : jeremyquerrou@hotmail.fr
Le Réalisateur est : DESIRE Alexandre
Ou entrer en contact avec le Webmaster : desire.alexandre@gmail.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : querrou-chauffagiste.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant querrou-chauffagiste.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site querrou-chauffagiste.fr. Le site querrou-chauffagiste.fr est mis à jour régulièrement par QUERROU Jeremy.
QUERROU Jeremy s’efforce de fournir sur le site web querrou-chauffagiste.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet querrou-chauffagiste.fr est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, querrou-chauffagiste.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, querrou-chauffagiste.fr ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

QUERROU Jeremy est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet querrou-chauffagiste.fr, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation préalable de QUERROU Jeremy, propriétaire du site web à l’email : jeremyquerrou@hotmail.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet querrou-chauffagiste.fr, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de QUERROU Jeremy, propriétaire du site internet à cette adresse : jeremyquerrou@hotmail.fr, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site querrou-chauffagiste.fr comporte différents URL cliquable vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources .) mis en ligne avec la validation de QUERROU Jeremy. Cependant, QUERROU Jeremy ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des différents sites ainsi visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus interdits.
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La configration du logiciel de navigation tolère de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de contester de la façon décrite à cette adresse : www.querrou-chauffagiste.fr. L’utilisateur peut néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à divers secteurs. Pour tout barrage des cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et suivez les enseignements en lien avec votre navigateur.

6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web querrou-chauffagiste.fr, QUERROU Jeremy ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services offerts par le site suivant querrou-chauffagiste.fr. L’usager fournit les données en toute connaissance de cause, notamment quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site web querrou-chauffagiste.fr la contrainte ou pas de rentrer ces données.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez votre demande à querrou-chauffagiste.fr par email : jeremyquerrou@hotmail.fr ou alors via lettre manuscrite  signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du propriétaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’usager du site interne querrou-chauffagiste.fr n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Seule l’hypothèse de la vente du site querrou-chauffagiste.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise QUERROU Jeremy à joindre les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site web querrou-chauffagiste.fr.
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Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).