MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : querrou-chauffagiste.fr Ces infos ci-jointe :
1. Bulletin légales :
Le site internet querrou-chauffagiste.fr est la propriété absolue de SARL QUERROU JEREMY, qui le propose.
SARL QUERROU JEREMY – N° Tel : 0624753077
45 RUE DE KERGOHANNE 56400 PLUNERET
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 90884044000014
Numéro de TVA : FR33908840440
Mail : jeremyquerrou@hotmail.fr
Le Développeur du site web est : DESIRE Alexandre
Décideur de la publication : QUERROU Jeremy
Comment contacter le Directeur de publication : jeremyquerrou@hotmail.fr
Le Réalisateur est : DESIRE Alexandre
Ou entrer en contact avec le Webmaster : desire.alexandre@gmail.com
Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : querrou-chauffagiste.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant querrou-chauffagiste.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site querrou-chauffagiste.fr. Le site querrou-chauffagiste.fr est mis à jour régulièrement par QUERROU Jeremy.
QUERROU Jeremy s’efforce de fournir sur le site web querrou-chauffagiste.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
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4. Propriété intellectuelle :
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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